Propriétaire du site
Hébergement
Conception réalisation
Publication
Propriété intellectuelle
Limitation de responsabilité
Propriétaire du site

  • SARL JTS AGENCEMENT
  • 2 allée des albatros – 35580 GUICHEN
  • tél. : 06.16.06.09.88
  • e-mail : jts.agencement@orange.fr

Hébergement

Conception réalisation

SARL JTS AGENCEMENT

Publication

M. Jérôme TAS, gérant, est le responsable de la publication ainsi que le webmaster du site.

Propriété intellectuelle

Propriété

La structure, les textes, les images, les vidéos, les séquences animées, les sons ainsi que toute oeuvre intégrée dans le site sont la propriété de JTS AGENCEMENT ou de tiers ayant autorisé leur utilisation par JTS AGENCEMENT.

Reproduction

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soit, sans autorisation préalable et expresse de leurs propriétaires respectifs, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de JTS AGENCEMENT figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de JTS AGENCEMENT est donc prohibée.

Limitation de responsabilité

Les utilisateurs accèdent à ce site à leurs seuls risques. Nous ne pouvons être tenus pour responsables d’éventuels dommages pouvant découler de votre accès ou utilisation du site ou du téléchargement de données en provenance de ce site. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur les réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de JTS AGENCEMENT.

Quel que soit le type de lien établi à partir d’un site internet extérieur, dit “site liant”, vers celui de JTS AGENCEMENT, la société se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

Les informations sur ce site sont fournies “telles quelles” sans garantie, explicite ou implicite, relative à l’utilisation de la présente publication. Elles peuvent inclurent des inexactitudes ou des erreurs. JTS AGENCEMENT se réserve le droit d’apporter des modifications, des améliorations et des changements sur les produits décrits sur son site à tout moment et sans le notifier.